Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements Jean CATHERIN SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1667059
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2001
Marque figurative de Etablissements Jean CATHERIN SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean CATHERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean CATHERIN SA domicilié(e) Zone Industrielle - QUINCIEUX, 69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667059.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 2001.

Etablissements Jean CATHERIN SA a également déposé les autres marques suivantes : PASSING SHOT , PASSING SHOT , PASSING SHOT , WORLD ISLAND , (Marque figurative) , PASSING SHOT , PASSING SHOT , SATURDAY


Etablissements Jean CATHERIN SA, Société Anonyme - Zone Industrielle - QUINCIEUX, 69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178767 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178765 - Publication au BOPI 1994-11-18

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